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Marques déposées par Commune de VENELLES
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"LES ACOUSMIES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES ACOUSMIES"
Commune de VENELLES, Collectivité locale : Mairie de Venelles

Numéro de dépôt :
3113176
Date de dépôt :
24/07/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2011

Présentation de la marque "LES ACOUSMIES"

Déposée le 24 juillet 2001 par Commune de VENELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES ACOUSMIES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est Commune de VENELLES, Collectivité locale : Mairie de Venelles, domicilié(e) rue des Ecoles, 13770 VENELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de VENELLES, MAIRIE DE VENELLES - France.

La marque "LES ACOUSMIES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3113176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES ACOUSMIES" est expirée depuis le 24 juillet 2011.

Commune de VENELLES a également déposé les autres marques suivantes : LES MARDIS EN FETE , Miss Pays d'Aix


Commune de VENELLES, Collectivité locale : Mairie de Venelles - rue des Ecoles, 13770 VENELLES - France


Commune de VENELLES, MAIRIE DE VENELLES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Activité culturelle ; organisation de manifestations et de spectacles à caractère culturel et musical (festival de musique).